Déposée le 13 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAHAL THE VERT DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADCO FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 947 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRADCO FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.
La marque RAHAL THE VERT DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399497.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADCO FRANCE, SARL - 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 442947859
TRADCO FRANCE - 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613544 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, suaces, épices, glace à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao de café de chocolat ou de thé. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de tablenon en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animeaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animeaux, malt, gazon naturel, crustacé vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, arbre (végetaux), agrumes, bois bruts, plantes séches pour la décoration, fourages.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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